MAIRIE DE BOINVILLIERS

ARRETE n° 2023-009

Réglementation de la circulation sur la Commune de Boinvilliers

Le Maire de la Commune de Boinvilliers,

Vu la Loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,

Vu l’arrêté et l’instruction interministériels sur la signalisation routière, modifiés par les textes subséquents,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1 à L.2213-6,

Vu l’ensemble de la réglementation constituant le code de la route,

Vu la demande formulée par l’association « Extreme Moto Club » représentée par son Président, Monsieur Alain BOIS le 06/07/23,

Considérant que les courses tout terrain intitulées « Course moto kids de Boinvilliers » et « Les 5 heures de Boinvilliers » nécessitent une réglementation temporaire de la circulation rue des Epinettes à partir de la rue des Closeaux, rue du Moulin à Vent, chemin rural n°8 dit du Moulin à Vent et chemin rural n°3 dit des Bineaux.

ARRETE

Art. 1er. – Pour les journées des 9 & 10 septembre 2023, rue des Epinettes à partir de la rue des Closeaux, rue du Moulin à Vent, chemin rural n°8 dit du Moulin à Vent et chemin rural n°3 dit des Bineaux la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés comme suit : 

• Pour des raisons de sécurité rue du Moulin à Vent, chemin rural n°8 dit du Moulin à Vent et chemin rural n°3 dit des Bineaux seront interdits à la circulation et au stationnement de 9 heures à 19 heures sauf pour les riverains et les engins de secours.

• Pour des raisons de sécurité la Rue des Epinettes à partir de la rue des Closeaux sera interdite à la circulation et au stationnement de 9 heures à 19 heures sauf pour les riverains et les engins de secours.

• L’accès et la sortie au parking visiteurs se feront par la route de Boinvilliers à Montchauvet.

Art. 2. –L’association EXTREME MOTO CLUB aura la charge de la signalisation temporaire de la manifestation. Elle sera responsable des conséquences pouvant résulter d’un défaut ou d’une insuffisance de cette signalisation. Cette dernière devra être conforme aux dispositions alors en vigueur et qui actuellement sont édictées par l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967, modifié par les textes subséquents et par l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I – 8^ème partie, approuvée par l’arrêté du 6 Novembre 1992.

Art. 3. – Le Maire de Boinvilliers, le Commandant de Gendarmerie de Septeuil, et le Subdivisionnaire chargé de la Subdivision de Mantes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera affiché sur le lieu de la manifestation et dont ampliation sera adressée au Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours.

                                                                                   Boinvilliers le 05/07/23

                                                                                   Le Maire

                                                                                               Jacques NEDELLEC